Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEILLE TECHNOLOGIE STRATEGIE - V.T.S.
ADITECH Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1756045
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/03/2000

Présentation de la marque VEILLE TECHNOLOGIE STRATEGIE - V.T.S.

Déposée le 1 mars 1990 par l'association loi 1901 ADITECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VEILLE TECHNOLOGIE STRATEGIE - V.T.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ADITECH domicilié(e) siège social 29, rue Censier, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de RICHEMONT Alexandre - France.

La marque VEILLE TECHNOLOGIE STRATEGIE - V.T.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEILLE TECHNOLOGIE STRATEGIE - V.T.S. est expirée depuis le 1 mars 2000.

ADITECH a également déposé les autres marques suivantes : ADITECH , French Technology Survey ("FTS")


ADITECH Association loi 1901 - siège social 29, rue Censier, 75005 PARIS - France


de RICHEMONT Alexandre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02

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